41 livres trouvés

Droit

• 26. (GREFFE DES NOTAIRES)
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume VIII

  Q., Archives de la province de Québec, 1946. 287 p. 26 cm., Br. (non-coupé, dos très lég. défr.)

  Répertoire de Marien Tailhandier (1699-1730) qui fut notaire pour la seigneurie de Boucherville. Le 7 août 1702, l'intendant Bochart Champigny lui accordait à son tour une commission de notaire royal. Répertoire de Joseph Jacob (1725-1748) qui exerça dans toute l'étendue de la Côte de Beaupré; Hilaire Bernard de la Rivière(1707-1723), notaire ambulant; Jean Lecompte (1668) à Québec; Nicolas Metru (1684-1700) en la Seigneurie de Lauzon.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 20.00
• 27. (GREFFE DES NOTAIRES)
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume XIII

  Q., Archives de la province de Québec, 1949. 212 p. index, 26 cm., Br.

  Répertoire de Jean-Baptiste Tetro qui exerça en la juridiction de Montréal (1712-1728). Répertoire de Jean-Baptiste Fleuricourt qui exerça à Repentigny et à Rivière-des-Prairies (1676-1702). Répertoire de Simon Sanguinet (père) qui exerça d'abord à Varennes (1734), ensuite dans toute l'étendue du gouvernement de Montréal, l'île de Montréal exceptée (1736) et ensuite dans toute l'étendue du gouvernement de Montréal (1739). Très bel exemplaire.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 20.00
• 28. (GREFFE DES NOTAIRES) ROY, Antoine
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume III

  Q., Archives de la province de Québec, 1943. 300, (1) p. 26 cm., Br.

  Deuxième partie du répertoire de Romain Becquet (1668-1682). Première partie du répertoire de Gilles Rageot (1666-1674), notaire garde-notes dans la juridiction de Québec.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 30.00
• 29. (GREFFE DES NOTAIRES) ROY, Antoine
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume IV

  Q., Archives de la province de Québec, 1943. 254, (1) p. 26 cm., Br.

  Suite et fin du répertoire de Gilles Rageot (1666-1692), notaire garde-notes dans la juridiction de Québec.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 20.00
• 30. (GREFFE DES NOTAIRES) ROY, Antoine
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume V

  Q., Archives de la province de Québec, 1944. 334, (1) p. 26 cm., Br.

  Partie du répertoire d'Antoine Adhémar (1668-1699), sieur de Saint-Martin, qui commença à pratiquer comme huissier et notaire, en 1668, dans les seigneuries du Cap-de-la-Madeleine, de Sainte-Anne de la Pérade, de Batiscan, de Champlain, de Chambly, etc.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 20.00
• 

  31. (LA FONTAINE, Sir Louis-Hippolyte) LEFEBVRE, Jean-Jacques
  Sir Louis-Hippolyte La Fontaine, Bar't: ses descendants et ses alliances dans les professions du droit

  O., Soc. Royale du Canada, 1964. pp. 69-95, 24,5 cm., Br. (cachet au verso de la couv.).

  Tiré à part des Mémoires de la SRC. Dédicacé par l'auteur.

  • Droit
  $ 25.00
• 

  32. LAFORTUNE, Hélène et ROBERT, Normand
  Inventaire des minutes notariales de Jean-Baptiste Daguilhe, 1749-1783 et de Régis Loisel, 1772-1774 : répertoire analytique, index onomastique, index par catégorie d'actes, index selon l'occupation et les titres honorifiques

  2 vol. M., Soc. de rech. hist. Archiv-Histo, 1982. xiii, (3), 1118; p., (pagination continue). 24,5 cm., Br.

  • Droit
  $ 65.00
• 33. LANGEVIN, Hector L.
  Droit administratif ou Manuel des paroisses et fabriques: seconde édition, revue, corrigée et considérablement augmentée

  Q., Imp. du Canadien, 1878. 224 p., 22 cm., Rel. toile de l'éd. (cachet sur p. titre, autrement en très bel état).

  Porte sur les paroisses et fabriques du Bas-Canada. L'érection canonique et civile, les marguilliers, les biens et revenus de la fabrique, etc. Important ouvrage pour comprendre l'histoire des paroisses du point de vue du droit administratif.

  • Droit
  • Vie religieuse
  $ 35.00
• 34. LEFEBVRE, Jean-Jacques
  De quelques testaments

  (Q.),, R.A.P.Q., 1963. 38 p., 25 cm., Br.

  Extrait tiré à 40 exemplaires du Rapport de l'archiviste de la P.Q. de 1963. Choix de testaments de quelques figures les plus célèbres de l'histoire québécoise: Joseph Papineau, Louis-Joseph Papineau, Louis-Hyppolite La Fontaine, Georges-Étienne Cartier, Pierre-Joseph-Olivier Chauveau, Honoré Mercier et Adolphe Chapleau.

  • Droit
  • Histoire du Canada
  $ 30.00
• 

  35. McCARTHY, Justin
  Dictionnaire de l'ancien droit du Canada ou compilation des édits, déclarations royaux, et arrêts du Conseil d'État des roix de France concernant le Canada, &c.

  Q., John Neilson, 1809. (i.e. M., Réédition-Québec, 1969). (3 f.n.c.), 247 p., 21,5 cm., Rel. pl. toile de l'éd.

  Réédition peu commune de cet ouvrage, classant par ordre alphabétique les anciennes lois du pays. L'auteur (1786-1832) était étudiant en droit au moment de la publication.

  • Droit
  $ 65.00
• 36. NANTEL, Maréchal
  Le palais de justice et ses abords: extrait de la Revue du Barreau, mars 1948

  S.l., s.n., 1948. 30 p., 25 cm., Br.

  Concerne l'emplacement du palais de justice de Montréal, construit sur la propriété de l'ancienne Compagnie de Jésus.

  • Droit
  $ 15.00
• 

  37. (NOTARIAT)
  Statuts et règlements de la Chambre des notaires préparés par la Commission de législation en octobre 1882 et adoptés par la Chambre, le 19 mai 1883, dans la 2e session du 5e triennat y compris tous les amendements à venir à la session de septembre 1898

  (Lévis), Revue du notariat, 1898. 72 p., 21 cm., Br. (perte minime de papier au coin bas de la couv. sup.).

  • Droit
  $ 40.00
• 

  38. (NOTARIAT) ROY, J.-Edmond
  Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours

  4 vol. Lévis, Impr. à La Revue du Notariat, 1899-1902. xxv, 389, v; 594, viii, vi; 483, xiii, v; 636, v p., ill. (portr.), index, 24,5 cm., Rel. dos de cuir à coins lég. frottées (plats marbrés, coiffes sup. des 4 vol. lég. effritées, cachet au nom d'un anc. propr. sur garde des 4 vol., petite tache de colle à la p. de faux-titre du vol. 3).

  Ouvrage très rare et en excellent état !

  • Droit
  $ 550.00
• 39. (PATRIOTES) AUDET, Francis-J.
  Le Barreau et la Révolte de 1837

  O., Société Royale du Canada, 1937. pp. 85 à 96, 24 cm., Brochure.

  Attitude et conduite du Barreau durant les événements de 1837.

  • Droit
  • Patriotes
  $ 10.00
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  40. (ST-NICOLAS) GINGRAS, Raumond
  Inventaire des contrats de mariage greffe Olivier Grégoire: notes biographiques et généalogiques

  S.l., Société historique de St-Nicolas et de Bernières, 1984. 53 p., 28 cm., Br.

  Olivier Grégoire a pratiqué le notariat à Saint-Nicolas-de-Lévis de novembre 1827 au 4 septembre 1877.

  • Généalogie
  • Droit
  $ 25.00
• 

  41. (TENURE SEIGNEURIALE) MARQUIS, Me. Paul-Yvan
  Titres immobiliers : la tenure seigneuriale dans la province de Québec

  (M.), Chambre des notaires du Québec, (1987). 255 p., 24 cm., Br.

  Étude de la tenure seigneuriale sous le Régime français et le régime anglais. Ensuite, étude de quelques cas particuliers et abolition du système seigneurial. Peu commun.

  • Droit
  • Histoire du Canada
  • Nouvelle-France
  $ 45.00