2 vol. Q., Imprimé par P.E. Desbarats, 1803-1806. (26), 633; (6), xc, 406 p., 27 cm., Rel.dos cuir à coins récente (gardes et plats marbrés, traces de cachets effacés sur gardes).
Le second tome porte un titre différent: «Ordonnances des intendants et arrêts portant reglements du Conseil supérieur de Québec, ...». Exemplaire très frais sous reliures récentes de qualité. Gagnon est d'avis que ces ouvrages:«...doivent figurer dans une collection canadienne de quelque importance». Selon Lanctôt «cette collection constitue une source documentaire indispensable à toute étude sur le régime français».
1,350.00 $M., J. Lovell & Son, 1894. 343 p., 22 cm., Perc. d'éd. (qq. annotations au plomb).
A propos des publications du «Canada-Revue» et aussi de «L'Echo des Deux-Montagnes», accusés par Mgr Fabre d'injures graves envers la religion, la discipline de l'Eglise et ses ministres.
35.00 $Q., Roch Lefebvre, Imprimeur de Sa Majesté La Reine, 1964. 98 p. index, 25,5 cm., Br.
20.00 $
Q., Archives de la province de Québec, 1943. 300, (1) p. 26 cm., Br.
Deuxième partie du répertoire de Romain Becquet (1668-1682). Première partie du répertoire de Gilles Rageot (1666-1674), notaire garde-notes dans la juridiction de Québec.
30.00 $Q., Archives de la province de Québec, 1944. 334, (1) p. 26 cm., Br.
Partie du répertoire d'Antoine Adhémar (1668-1699), sieur de Saint-Martin, qui commença à pratiquer comme huissier et notaire, en 1668, dans les seigneuries du Cap-de-la-Madeleine, de Sainte-Anne de la Pérade, de Batiscan, de Champlain, de Chambly, etc.
30.00 $Q., Archives de la province de Québec, 1950. 393 p. index, 26 cm., Br.
Répertoire de Étienne Janneau qui, le 14 juin 1709, recevait de l'intendant une commission de notaire pour la Grande Anse, la Bouteillerie, Kamouraska, Port Joly et la Rivière Ouelle. Répertoire de François Comparet qui, le 3 novembre 1755, devint notaire pour la Pointe-aux-Trembles, la Rivière-des-Prairies, La Chesnaye, Repentigny, Saint-Sulpice et Lavaltrie.
25.00 $Q., Archives de la province de Québec, 1943. 254, (1) p. 26 cm., Br.
Suite et fin du répertoire de Gilles Rageot (1666-1692), notaire garde-notes dans la juridiction de Québec.
30.00 $Q., Archives de la province de Québec, 1942. 322, (1) p. 26 cm., Br. (cachet sur p. titre et sur garde, coiffes et dos lég. défr.).
Répertoires de 24 notaires des débuts du régime français. Ce premier tome est particulièrement difficile à trouver.
60.00 $Q., Archives de la province de Québec, 1942. 279, (1) p. 26 cm., Br. (non-coupé, nom d'un anc. propr. sur p. titre).
Répertoires de 11 notaires des débuts du régime français.
45.00 $Vol. XXIII. Q., Roch Lefebvre, éditeur officiel du Québec, 1972 x, 331, (3) p. index, 25,5 cm., Br. (sign. sur la page faux-titre).
Rousselot et Verreau exercèrent à Québec; Coron à l'Ile-Jésus; Bouron et Pilliamet à Montréal; Desmarets à Pointe-Claire, Sainte-Anne du Bout de L'Ile, Lac des Deux-Montagnes, Chateauguay et l'Ile-Perrot.
20.00 $O., Soc. Royale du Canada, 1964. pp. 69-95, 24,5 cm., Br.
Tiré à part des Mémoires de la SRC.
15.00 $M., Louis Perrault, (1842 ?). viii, (9)-120,123 p., 19 cm., Rel. dos veau d'époque (plats titrés, cachet sur page de garde, un tout petit peu de rousseurs éparses, bords des plats très lég. frottés).
Très bel exemplaire sous son aspect d'origine. Publié par Lafontaine pour faire suite à l'adoption de la nouvelle loi sur les Bureaux d'Hypothèques que l'auteur jugeait sévèrement. «Il me suffit de la première lecture pour me convaincre que, d'après sa rédaction, et vu l'absence d'une classification méthodique, cette loi serait inintelligible pour la masse des individus, quoique grandement intéressés à la connaître à fond. J'ai cru que ce serait rendre service au public que d'en faire une analyse par ordre de matières, de manière à en faciliter l'intelligence et l'étude.» (intro.)
200.00 $M., Soc. de rech. hist. Archiv-Histo, 1980. xviii, 382 p., 24,5 cm., Br. (ratures au feutre noir sur une page, sans affecter le texte et marques de plis aux coins des couv.).
25.00 $
M., Ed. Bergeron, 1980. (11), 571 p., 24,5 cm., Br.
30.00 $
Q., Imp. du Canadien, 1878. 224 p., 22 cm., Rel. toile de l'éd. (cachet, traces d'humidité, rousseurs éparses).
Porte sur les paroisses et fabriques du Bas-Canada. L'érection canonique et civile, les marguilliers, les biens et revenus de la fabrique, etc. Important ouvrage pour comprendre l'histoire des paroisses du point de vue du droit administratif.
35.00 $S.l., (circa 1930). 190, (1) p., 17 cm., Br.
L'auteur, notaire de profession, a étudié à Trois-Rivières et pratiqué à Ste-Geneviève de Batiscan.
20.00 $S.l., s.n., (1906). 183 p., 22 cm., Br. (couv. impr. lég. défr.).
25.00 $
S.l., s.n., (1909). 78 p., 23 cm., Br. (tache d'encre au plat arr. et sur une très petite partie de la tranche de gouttière, autrement en très bon état).
30.00 $
Q., La Revue du Notariat, 1956. 21, (1) p., ill., 25,5 cm. , Br.
Tiré à part de 300 exemplaires de la Revue du Notariat.
15.00 $O., Société Royale du Canada, 1937. pp. 85 à 96, 24 cm., Brochure.
Attitude et conduite du Barreau durant les événements de 1837.
10.00 $2 volumes. Beauceville, L'Éclaireur, 1917. iv, (1)-585 p., (pagination continue), 27 cm., Br.
Ces pièces vont de 1638 à la fin du XIXe siècle.
50.00 $3 tomes. Beauceville, L'Eclaireur Ltée, 1936 et 1939. (2)-298; 308 et 291 p., 27 cm., Br.
Inventaire des insinuations (enregistrement qui donnait aux actes un caractère d'authenticité) de ce tribunal qui siégea en Nouvelle-France de 1677 à la Conquête. En excellent état.
60.00 $