42 livres trouvés

Droit

• 26. (GREFFE DES NOTAIRES) ROY, Antoine
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume V

  Q., Archives de la province de Québec, 1944. 334, (1) p. 26 cm., Br.

  Partie du répertoire d'Antoine Adhémar (1668-1699), sieur de Saint-Martin, qui commença à pratiquer comme huissier et notaire, en 1668, dans les seigneuries du Cap-de-la-Madeleine, de Sainte-Anne de la Pérade, de Batiscan, de Champlain, de Chambly, etc.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 20.00
• 

  27. (GREFFE DES NOTAIRES) ROY, Pierre-Georges; ROY, Antoine
  Inventaire des greffes des notaires du régime français : volume I

  Q., Archives de la province de Québec, 1942. 322, (1) p. 25 cm., Br. (cachet sur p. titre et sur garde, coiffes et dos lég. défr.).

  Répertoires de 24 notaires des débuts du régime français. Exemplaier coupé un peu court. Ce premier tome est particulièrement difficile à trouver.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 25.00
• 

  28. (LA FONTAINE, Sir Louis-Hippolyte) LEFEBVRE, Jean-Jacques
  Sir Louis-Hippolyte La Fontaine, Bar't: ses descendants et ses alliances dans les professions du droit

  O., Soc. Royale du Canada, 1964. pp. 69-95, 24,5 cm., Br.

  Tiré à part des Mémoires de la SRC.

  • Droit
  $ 15.00
• 

  29. LAFORTUNE, Hélène et ROBERT, Normand
  Inventaire des minutes notariales de Barthélémy Joliette, 1810-1848 : répertoire analytique, index onomastique, index par catégorie d'actes

  M., Ed. Bergeron, 1980. (11), 571 p., 24,5 cm., Br.

  • Droit
  $ 30.00
• 

  30. LAFORTUNE, Hélène et ROBERT, Normand
  Inventaire des minutes notariales de Jean-Baptiste Daguilhe, 1749-1783 et de Régis Loisel, 1772-1774 : répertoire analytique, index onomastique, index par catégorie d'actes, index selon l'occupation et les titres honorifiques

  2 vol. M., Soc. de rech. hist. Archiv-Histo, 1982. xiii, (3), 1118; p., (pagination continue). 24,5 cm., Br.

  • Droit
  $ 65.00
• 31. LANGEVIN, Hector L.
  Droit administratif ou Manuel des paroisses et fabriques: seconde édition, revue, corrigée et considérablement augmentée

  Q., Imp. du Canadien, 1878. 224 p., 22 cm., Rel. toile de l'éd. (cachet sur p. titre, autrement en très bel état).

  Porte sur les paroisses et fabriques du Bas-Canada. L'érection canonique et civile, les marguilliers, les biens et revenus de la fabrique, etc. Important ouvrage pour comprendre l'histoire des paroisses du point de vue du droit administratif.

  • Droit
  • Vie religieuse
  $ 35.00
• 32. LEFEBVRE, Jean-Jacques
  De quelques testaments

  (Q.),, R.A.P.Q., 1963. 38 p., 25 cm., Br.

  Extrait tiré à 40 exemplaires du Rapport de l'archiviste de la P.Q. de 1963. Choix de testaments de quelques figures les plus célèbres de l'histoire québécoise: Joseph Papineau, Louis-Joseph Papineau, Louis-Hyppolite La Fontaine, Georges-Étienne Cartier, Pierre-Joseph-Olivier Chauveau, Honoré Mercier et Adolphe Chapleau.

  • Droit
  • Histoire du Canada
  $ 30.00
• 33. (MORIN, Augustin-Norbert)
  Lettre à l'Honorable Edward Bowen, écuyer, un des juges de la Cour du Banc du Roi de sa Majesté pour le District de Québec: par un étudiant en droit

  M., James Lane, 1825. (i.e. Réédition-Québec, 1968). 16 p., 20 cm., Br. (nom d'un ancien propr. sur garde).

  Augustin-Norbert Morin a fondé, avec Viger et Duvernay, La Minerve (1826) et fut aussi le rédacteur des 92 résolutions (1834). Dans sa jeunesse - il n'avait que 23 ans - il écrivit cette lettre au juge Bowen qui avait refusé d'entendre un procès en français. Rare!

  • Droit
  • Histoire du Canada
  • Nationalisme
  $ 10.00
• 34. NANTEL, Maréchal
  Le palais de justice et ses abords: extrait de la Revue du Barreau, mars 1948

  S.l., s.n., 1948. 30 p., 25 cm., Br.

  Concerne l'emplacement du palais de justice de Montréal, construit sur la propriété de l'ancienne Compagnie de Jésus.

  • Droit
  $ 15.00
• 35. (NOTAIRES)
  Tableau général des notaires pratiquant dans la Province de Québec, 1909

  S.l., s.n., (1909). 78 p., 23 cm., Br. (tache d'encre au plat arr. et sur une très petite partie de la tranche de gouttière, autrement en très bon état).

  • Droit
  $ 25.00
• 36. (NOTARIAT)
  La revue du notariat : journal publié avec le concours des notaires de la province de Québec : avons du vol. 1, no. 1 (15 août 1898) au vol. 5, no. 12 (15 juillet 1903)

  (Lévis), s.n., (1898-1903). env. 400 p. par vol., 23,5 cm., Rel. à dos de toile (plats marbrés, le mors sup. du vol. 5 est fragilisé).

  Tête de série de ce périodique fondé et dirigé alors par Joseph-Edmond Roy. On y trouve des articles sur les lois, le droit, la jurisprudence, des études spécialisées, etc. Encore publiée, la revue paraît maintenant trois fois l’an et est la plus ancienne revue juridique encore en activité au Canada.

  • Droit
  • Périodiques
  $ 100.00
• 37. (NOTARIAT)
  Tarif des honoraires des notaires de la province de Québec / Tariff of notarial fees in the Province of Quebec

  S.l., s.n. (1889). 35, iv p., 20 cm., Rel. toile de l'éd. (plats lég. tachés).

  Texte bilingue sur pages opposées. Tarifs pour baux, quiitances, testaments, contrats de mariage., etc.

  • Droit
  $ 30.00
• 

  38. (NOTARIAT) ROY, J.-Edmond
  Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours

  4 vol. Lévis, Impr. à La Revue du Notariat, 1899-1902. xxv, 389, v; 594, viii, vi; 483, xiii, v; 636, v p., ill. (portr.), index, 24,5 cm., Rel. dos de cuir à coins lég. frottées (plats marbrés, coiffes sup. des 4 vol. lég. effritées, cachet au nom d'un anc. propr. sur garde des 4 vol., petite tache de colle à la p. de faux-titre du vol. 3).

  Ouvrage très rare et en excellent état !

  • Droit
  $ 550.00
• 

  39. (NOTARIAT, Acadie) LEFEBVRE, Jean-Jacques
  Une dynastie acadienne de notaires québécois: les Doucet (1804-1917)

  Q., La Revue du Notariat, 1956. 21, (1) p., ill., 25,5 cm. , Br.

  Tiré à part de 300 exemplaires de la Revue du Notariat.

  • Acadie
  • Droit
  $ 15.00
• 40. (PATRIOTES) AUDET, Francis-J.
  Le Barreau et la Révolte de 1837

  O., Société Royale du Canada, 1937. pp. 85 à 96, 24 cm., Brochure.

  Attitude et conduite du Barreau durant les événements de 1837.

  • Droit
  • Patriotes
  $ 10.00
• 

  41. ROY, Pierre-Georges
  Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec

  3 vol. Beauceville, L'Eclaireur Ltée, 1936 et 1939. (2), 298; 308; 291 p., 27 cm., Br.

  Inventaire des insinuations (enregistrement qui donnait aux actes un caractère d'authenticité) de ce tribunal qui siégea en Nouvelle-France de 1677 à la Conquête. En excellent état.

  • Droit
  • Nouvelle-France
  $ 60.00
• 

  42. (ST-NICOLAS) GINGRAS, Raumond
  Inventaire des contrats de mariage greffe Olivier Grégoire: notes biographiques et généalogiques

  S.l., Société historique de St-Nicolas et de Bernières, 1984. 53 p., 28 cm., Br.

  Olivier Grégoire a pratiqué le notariat à Saint-Nicolas-de-Lévis de novembre 1827 au 4 septembre 1877.

  • Généalogie
  • Droit
  $ 25.00