M., Beauchemin, 1896. xiii, 475 p., ill. (frontis.), 17,5 cm., Br. (couv. impr. lég. défr.).
Célèbre procès pour meutre, à la fin duquel Me Saint-Pierre fit un plaidoyer magistral durant trois jours. L'accusé fut condamné à mort et la sentence commuée en détention à vie par le Gouverneur général.
50.00 $M., Ducharme, 1949. 236 p., ill h.-t., 23 cm., Br. (couv. impr. lég. jaunies).
Comprend les biographies des bâtonniers des cinquante premières années. Aussi un chapitre sur la naissance du Barreau de Montréal et un autre à propos du Palais de justice et ses abords.
45.00 $M., C. Théoret, 1901. 134 p., 22 cm., Rel. toile de l'éd.
Très bel exemplaire.
45.00 $Q., Presses de l'Université Laval, 1977. 227 p., index, 25,5 cm., Br. (qq. petites notes ou soulignements au crayon de plomb, un seul au stylo rouge, autrement très bel ex.).
Oeuvre d'une grande importance pour ceux qui s'intéressent à la tenure des terres au Québec. Régime légal du sol sous la domination française, régime de la propriété privée sous la domination anglaise, régime légal forestier, régime légal des eaux, des rivières non-navigables, régime légal minier, lois de la pêche et de la chasse.
35.00 $M., Dawson Brothers, Publ., 1884. xv, 785 p., index, 23 cm., Rel. réc. (cachets sur p. titre et p. de préface, autrement très bel ex.).
Rare première édition de cet ouvrage! Sur les origines, le développement et le fonctionnement des institutions parlementaires du Dominion.
225.00 $O., Edmond Cloutier, 1952. 526 p., 25 cm., Br.
Très bel exemplaire. En première partie, un aperçu historique intéressant des années 1759 à 1867 dans lequel on trouve des extraits des Capitulations de Montréal et de Québec, du Traité de Paris, de la Proclamation royale de 1763, de l'Acte de Québec, de l'Acte de 1791 et de l'Acte d'Union de 1840.
30.00 $M., des presses de «La Minerve», 1880. (18) p., 19 cm., Br. (ex-biblio., couv. impr. lég. défr.).
Obligations auxquelles étaient tenues les conseils municipaux pour chaque mois de l'année.
25.00 $Q., Typographie du «Canadien», 1875. 19 p., 21,5 cm., Br. (deux cachets et une étiquette sur couv. sup., autrement en excellent état).
Expose les règles générales pour les cas de contestation. Les premières lois relatives aux contestations électorales ont été adoptées entre 1872 et 1875, les juges se prononçant sur les cas d’irrégularités, de fraude, d'intimidation, de manipulation des listes électorales, etc.
30.00 $L., Shaw and Sons, 1838. lxvi, (1)-753 p., index, 20 cm, Rel. dos toile ancienne (plats cartonnés, pièce de titre, sign. ancienne sur garde).
Archbold (1785-1870) a publié de nombreux traités de droit. Le traité ici offert est en excellente condition et l'un des plus rares de cet auteur.
125.00 $Paris; Orléans, Frèeres Debure: Veuve Rouzeau-Montaut, 1776. xi, (1), 503 p., 17 cm., Rel. plein veau glacé d'époque (gardes marbrées, rousseurs aux gardes, corps du texte en excellent état).
Bel exemplaire de cette seconde édition (la première en 1770). Le douaire en droit ancien se rapportait aux biens que le mari assignait à sa femme si elle devait lui survivre. Cette mesure fut abolie à la Révolution.
100.00 $Paris, Chez Jean-Baptiste Coignard, 1705. xxix, (7), (1)-522, (20), 246, (6), 184, 30 p., 40 cm., Rel. plein veau défr. (coiffes brisées, mors usé, dos en partie décollé, bords des plats usés, marques d'humidité, rousseurs éparses).
Exemplaire défraîchi mais quand même solide de l'oeuvre maîtresse de ce magistrat, le plus célèbre représentant du droit au siècle de Louis XIV. Il consacra sa vie à l'étude de la jurisprudence et du droit romain qu'il revisa en rejetant de ces lois tout ce qui n'était pas absolument essentiel à son époque et aux moeurs de son temps.
250.00 $Caen, chez G. Le Roy, 1786. xl, 663, (1) p., bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, index, 26 cm., Reliure plein veau moucheté d'époque (dos à 5 nerfs orné de caissons et de fleurons dorés, gardes marbrées, tranches rouges, 2 sign. anciennes sur p. titre, mouillures lég. au coin de qq. pages, rousseurs éparses, coins un peu usés, petits défauts de cuir au plat arr.).
Solide exemplaire malgré les défauts signalés. Une seconde partie devait compléter ce traité, mais elle n'a jamais été publiée.
200.00 $P., Chez Jean & Michel Guignard, 1706. (8 f.n.c.), 694, 451 p., frontis. (portr. de Denis Talon, président de la Cour du Parlement), 26 cm., Rel. plein veau moucheté d'époque (dos orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre rouge, gardes marbrées, très lég. rousseurs, coins lég. usés, petite perte de cuir à la coiffe sup.).
Solide exemplaire de cet imposant ouvrage qui connut de nombreuses éditions. Lange (1610-1684), natif de Reims, était avocat au Parlement de Paris.
225.00 $2 vol. P., Chez Durand, Libraire, 1771. xxxii, 703; 750 p., 26 cm., Rel. plein veau moucheté d'époque (dos orné de caissons et fleurons dorés, gardes marbrées, tranches jaspées, très lég. rousseurs, coins lég. usés, sign. d'époque sur garde des 2 vol.).
Solide exemplaire de ces 2 forts volumes.
250.00 $S.l., en vente par Rouillard & Cie., (1890?). 42 p. (+ 7 p. de publ. en début et fin de texte), 23 cm., Br. (une petite étiquette sur couv. sup.).
Peu commun! Droits, devoirs et pouvoirs des inspecteurs et gardiens d'enclos publics. Contient un calendrier mensuel énumérant les divers actes, opérations, actions ou échéances dans l'administration d'une municipalité régie par le code municipal. Très bel exemplaire !
75.00 $M., Beauchemin, 1893. xxvii, 690 p., index, 23 cm., Rel. dos de cuir (cachet au bas de la p. titre et sur garde, autrement très bel ex.).
50.00 $
Q., J.-A. K. Laflamme, 1916. xvi, 368 p., 24 cm., Rel. toile de l'éd. (plat supérieur frappé des armoiries du Séminaire de Québec).
L'Eglise et la société civile, les caractères sociaux de l'Eglise, le gouvernement de l'Eglise et ses pouvoirs, l'union ou la séparation de l'Eglise et de l'Etat, les hérésies, la société moderne, les concordats. Oeuvre importante de ce théologien qui fut directeur du Grand Séminaire de Québec. Très bel exemplaire.
30.00 $Q., George E. Desbarats, 1865. 103 p., frontis. (portr.), fac-sim repl., 15 cm., Br.
La photographie en frontispice est de Livernois et celle-ci n'est pas la même dans tous les exemplaires. Au moins une autre version de la photographie représentant Aubry a été utilisée pour cette édition. Il était professeur à la faculté de droit de l'Université Laval à Québec et rédacteur en chef du «Courrier du Canada» pendant quatre ans. Très bel exemplaire et rare !
125.00 $S.l., s.n., (1896). 67 p., 19 cm., Br.
Très bel exemplaire !
25.00 $M., Fides, 1946. 132 p., front., (portr.), 22,5 cm., Br.
Biographie et bibliographie des oeuvres juridiques de Mignault, ancien juge de à la Cour suprême. «En traits précis et colorés, il (l'auteur) a dépeint l'homme, l'avocat, l'écrivain, le magistrat, soulignant l'idée maîtresse de son oeuvre chez cette personnalité remarquable». (préface)
25.00 $Q., Service des Archives du gouvernement de la Province de Québec, 1933. xxvii, 588 p., ill. (portraits), index, 26,5 cm., Rel. à dos de cuir (coiffe sup. brisée).
Du XVIIIème siècle jusqu'à la date de publication. Plus de 200 portraits avec notes biographiques.
45.00 $Q., Imprimerie générale A. Coté et cie,, 1886. 112 p., feuillet d'errata, 23 cm., Br. (rousseurs aux couv., intérieur très frais).
Dédicacé par l'auteur à l'attention de Jean-Charles Chapais. Thèse de l'auteur (1851-1921), originaire de Kamouraska et qui enseigna le droit constitutionnel à l'Université Laval de 1887 à 1897.
35.00 $T., Carswell & Co., 1886. xxiii, 423 p., 22,5 cm., Rel. d'éd. lég. frottée.
20.00 $
(Sillery), Septentrion, (1997). 117, (1) p., ill. (portr.), 22 m., Br. (très lég. marque de pli à un coin de la couv. sup.).
30.00 $
M., E. Senécal, 1887. 96 p., tabl. repl., 20 cm., Br. (cachet partiellement effacé sur p. titre).
En excellent état et rare!
125.00 $