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Droit

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  26. LAFORTUNE, Hélène et ROBERT, Normand
  Inventaire des minutes notariales de Barthélémy Joliette, 1810-1848 : répertoire analytique, index onomastique, index par catégorie d'actes

  M., Ed. Bergeron, 1980. (11), 571 p., 24,5 cm., Br.

  • Droit
  $ 30.00
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  27. LAFORTUNE, Hélène et ROBERT, Normand
  Inventaire des minutes notariales de Jean-Baptiste Daguilhe, 1749-1783 et de Régis Loisel, 1772-1774 : répertoire analytique, index onomastique, index par catégorie d'actes, index selon l'occupation et les titres honorifiques

  2 vol. M., Soc. de rech. hist. Archiv-Histo, 1982. xiii, (3), 1118; p., (pagination continue). 24,5 cm., Br.

  • Droit
  $ 65.00
• 28. LANGEVIN, Hector L.
  Droit administratif ou Manuel des paroisses et fabriques: seconde édition, revue, corrigée et considérablement augmentée

  Q., Imp. du Canadien, 1878. 224 p., 22 cm., Rel. toile de l'éd. (cachet sur p. titre, autrement en très bel état).

  Porte sur les paroisses et fabriques du Bas-Canada. L'érection canonique et civile, les marguilliers, les biens et revenus de la fabrique, etc. Important ouvrage pour comprendre l'histoire des paroisses du point de vue du droit administratif.

  • Droit
  • Vie religieuse
  $ 35.00
• 29. LEFEBVRE DE BELLEFEUILLE, J.-E..
  Code civil du Bas-Canada d'après le rôle amendé déposé dans le bureau du greffier du conseil législatif, tel que prescrit par l'acte 29 Vict., chap. 41, 1865 : augmenté des autorités citées par les codificateurs dans le projet soumis à la législature; d'un précis des changements introduits par le code civil dans les lois du Bas-Canada, et d'une table alphabétique des matières

  M., C. O. Beauchemin et Valois, éditeurs, 1866. lxxxiv, (1)- 612 p., 15 cm., Rel. toile de l'éd (un peu d'usure au dos causant la perte d'une petite partie de toile le long du mors sup., cachet encré au nom d'un ancienm propr. en qq. endroits dans le livre, annotations marginales anciennes en qq. endroits).

  Très rare ! Suite au dépôt du Rapport des codificateurs du Bas-Canada qui mena à la publication du premier code civil en 1865, l'auteur publie cet ouvrage, le premier du genre, aidant à la compréhension de ce nouveau code civil.

  • Droit
  $ 200.00
• 30. LEFEBVRE, Jean-Jacques
  De quelques testaments

  (Q.),, R.A.P.Q., 1963. 38 p., 25 cm., Br.

  Extrait tiré à 40 exemplaires du Rapport de l'archiviste de la P.Q. de 1963. Choix de testaments de quelques figures les plus célèbres de l'histoire québécoise: Joseph Papineau, Louis-Joseph Papineau, Louis-Hyppolite La Fontaine, Georges-Étienne Cartier, Pierre-Joseph-Olivier Chauveau, Honoré Mercier et Adolphe Chapleau.

  • Droit
  • Histoire du Canada
  $ 30.00
• 31. NANTEL, Maréchal
  Le palais de justice et ses abords: extrait de la Revue du Barreau, mars 1948

  S.l., s.n., 1948. 30 p., 25 cm., Br.

  Concerne l'emplacement du palais de justice de Montréal, construit sur la propriété de l'ancienne Compagnie de Jésus.

  • Droit
  $ 15.00
• 32. (NOTAIRES)
  Tableau général des notaires pratiquant dans la Province de Québec, 1909

  S.l., s.n., (1909). 78 p., 23 cm., Br. (tache d'encre au plat arr. et sur une très petite partie de la tranche de gouttière, autrement en très bon état).

  • Droit
  $ 25.00
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  33. (NOTARIAT) ROY, J.-Edmond
  Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours

  4 vol. Lévis, Impr. à La Revue du Notariat, 1899-1902. xxv, 389, v; 594, viii, vi; 483, xiii, v; 636, v p., ill. (portr.), index, 24,5 cm., Rel. dos de cuir à coins lég. frottées (plats marbrés, coiffes sup. des 4 vol. lég. effritées, cachet au nom d'un anc. propr. sur garde des 4 vol., petite tache de colle à la p. de faux-titre du vol. 3).

  Ouvrage très rare et en excellent état !

  • Droit
  $ 550.00
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  34. (NOTARIAT, Acadie) LEFEBVRE, Jean-Jacques
  Une dynastie acadienne de notaires québécois: les Doucet (1804-1917)

  Q., La Revue du Notariat, 1956. 21, (1) p., ill., 25,5 cm. , Br.

  Tiré à part de 300 exemplaires de la Revue du Notariat.

  • Acadie
  • Droit
  $ 15.00
• 35. (PATRIOTES) AUDET, Francis-J.
  Le Barreau et la Révolte de 1837

  O., Société Royale du Canada, 1937. pp. 85 à 96, 24 cm., Brochure.

  Attitude et conduite du Barreau durant les événements de 1837.

  • Droit
  • Patriotes
  $ 10.00
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  36. (ST-NICOLAS) GINGRAS, Raumond
  Inventaire des contrats de mariage greffe Olivier Grégoire: notes biographiques et généalogiques

  S.l., Société historique de St-Nicolas et de Bernières, 1984. 53 p., 28 cm., Br.

  Olivier Grégoire a pratiqué le notariat à Saint-Nicolas-de-Lévis de novembre 1827 au 4 septembre 1877.

  • Généalogie
  • Droit
  $ 25.00